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    Conditions générales de vente

    Conditions Générales de Vente — Pose Limited

    1. Objet
    Les présentes CGV régissent les ventes de produits effectuées sur le site poselimited.com, édité par SAS CYANO-3D. Toute commande passée sur le site implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions.

    2. Produits
    Pose Limited propose des pièces de collection en acrylique premium (figurines 3D) et des toiles murales imprimées en haute définition, en éditions limitées et numérotées, sur le thème du football. Les codes produits (ex : BR-10, POR-7) font référence à des personnages stylisés et ne constituent pas une utilisation du nom ou de l'image de personnes réelles sans autorisation.

    3. Prix
    Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Pose Limited se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, les produits étant facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

    4. Commande
    Toute commande passée sur le site vaut acceptation des prix et des descriptions des produits disponibles à la vente. Un email de confirmation est envoyé après validation de la commande.

    5. Paiement
    Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Les moyens de paiement acceptés sont ceux affichés au moment du règlement (carte bancaire, et autres moyens disponibles via Shopify Payments). Les transactions sont sécurisées.

    6. Livraison
    Les délais et frais de livraison sont détaillés dans notre [Politique d'expédition]. Pose Limited ne pourra être tenu responsable des retards imputables au transporteur ou aux douanes.

    7. Droit de rétractation
    Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs. Ce droit s'exerce sans préjudice des conditions prévues dans notre [Politique de retour et de remboursement].

    8. Retours et remboursements
    Les conditions de retour et de remboursement sont détaillées dans notre [Politique de retour et de remboursement].

    9. Garanties
    Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, conformément aux articles L217-4 et suivants et 1641 et suivants du Code civil.

    10. Responsabilité
    Pose Limited ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation du produit acheté, ou d'un montage non conforme à la notice fournie.

    11. Données personnelles
    Les informations recueillies lors de la commande sont traitées conformément à notre [Politique de confidentialité].

    12. Droit applicable et litiges
    Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.

    13. Contact
    Pour toute question relative aux présentes CGV : service@poselimited.com